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Nouvelles quotité de Décharges Rentrée 2015
Vous trouverez comment devraient se décliner les décharges de direction pour l’année scolaire 2015 / 2016 telles que prévues par la Circulaire 2014-115 du 03/09/2014 .Décharges d’enseignement pour l’année scolaire 2015 / 2016
| Ecole maternelle | Ecole élémentaire ou Primaire | Décharge |
|---|---|---|
| Nombre de classes | ||
| 1 et 2 classes | Décharges de rentrée et de fin d’année scolaire4 jours fractionnables -* 2 à 3 jours mobilisables de la rentrée aux vacances de la Toussaint -* 1 à 2 jours mobilisables en mai et juin | |
| 3 classes | 10 jours fractionnables (1 journée par mois) [1] | |
| 4 à 8 classes | quart de décharge | |
| 9 classes | tiers de décharge | |
| 9 à 12 classes | 10 à 13 classes (10 à 12 classes en Eure-et-Loir) | demi - décharge |
| 13 classes et + | 14 classes et + (13 classes et + en Eure-et-Loir) | décharge totale |
Écoles fonctionnant sur 9 demi-journées
- Un quart de décharge libère un jour par semaine et une demi-journée une semaine sur quatre ;
- Un tiers de décharge libère un jour et demi par semaine ;
- Une demi-décharge libère deux jours par semaine et une demi-journée une semaine sur deux.
Écoles fonctionnant sur 8 demi-journées
- Un quart de décharge libère un jour par semaine ;
- Un tiers de décharge libère un jour par semaine et soit un jour une semaine sur trois, soit une demi-journée deux semaines sur trois ;
- Une demi-décharge libère deux jours par semaine.
La décharge d’enseignement ne s’impute jamais sur la neuvième demi-journée où se concentrent les activités périscolaires.
Situations particulières
- Ecoles comptant au moins 3 classes d’inclusion scolaire : La décharge est totale pour les écoles à partir de 5 classes.
- Ecoles annexes et écoles d’application
- écoles ayant 3 ou 4 classes d’application : demi-décharge ;
- écoles ayant au moins 5 classes d’application : décharge complète.
Décharge du temps d’activités pédagogiques complémentaires (APC)
| Nombre de classes de l’école | Décharge sur les 36 heures d’APC |
|---|---|
| 1 à 2 classes | 6 heures |
| 3 à 4 classes | 18 heures |
| 5 classes et + | 36 heures |
[1] Dans le département, pour les 10 jours fractionnables, il est prévu que ce soient les collègues à 80 % annualisé qui assurent ces journées de décharges.
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