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19 février 2015

Nouvelles quotité de Décharges
Rentrée 2015

Vous trouverez comment devraient se décliner les décharges de direction pour l’année scolaire 2015 / 2016 telles que prévues par la Circulaire 2014-115 du 03/09/2014 .

 Décharges d’enseignement pour l’année scolaire 2015 / 2016

Ecole maternelleEcole élémentaire ou PrimaireDécharge
Nombre de classes
1 et 2 classesDécharges de rentrée et de fin d’année scolaire
4 jours fractionnables
-* 2 à 3 jours mobilisables de la rentrée aux vacances de la Toussaint
-* 1 à 2 jours mobilisables en mai et juin
3 classes10 jours fractionnables (1 journée par mois) [1]
4 à 8 classesquart de décharge
9 classestiers de décharge
9 à 12 classes10 à 13 classes
(10 à 12 classes en Eure-et-Loir)
demi - décharge
13 classes et +14 classes et +
(13 classes et + en Eure-et-Loir)
décharge totale

Écoles fonctionnant sur 9 demi-journées

  • Un quart de décharge libère un jour par semaine et une demi-journée une semaine sur quatre ;
  • Un tiers de décharge libère un jour et demi par semaine ;
  • Une demi-décharge libère deux jours par semaine et une demi-journée une semaine sur deux.

Écoles fonctionnant sur 8 demi-journées

  • Un quart de décharge libère un jour par semaine ;
  • Un tiers de décharge libère un jour par semaine et soit un jour une semaine sur trois, soit une demi-journée deux semaines sur trois ;
  • Une demi-décharge libère deux jours par semaine.

La décharge d’enseignement ne s’impute jamais sur la neuvième demi-journée où se concentrent les activités périscolaires.

Situations particulières

  • Ecoles comptant au moins 3 classes d’inclusion scolaire : La décharge est totale pour les écoles à partir de 5 classes.
  • Ecoles annexes et écoles d’application
    • écoles ayant 3 ou 4 classes d’application : demi-décharge ;
    • écoles ayant au moins 5 classes d’application : décharge complète.

 Décharge du temps d’activités pédagogiques complémentaires (APC)

Nombre de classes de l’écoleDécharge sur les 36 heures d’APC
1 à 2 classes6 heures
3 à 4 classes18 heures
5 classes et +36 heures

[1] Dans le département, pour les 10 jours fractionnables, il est prévu que ce soient les collègues à 80 % annualisé qui assurent ces journées de décharges.

 

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