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17 septembre 2009

Lu au BO n° 34 du 17 septembre 2009

Lu au BO n° 34 du 17 septembre 2009

Comités conseils et commissions : CTPA placés auprès des recteurs d’académie et CTPD techniques paritaires départementaux placés auprès des IA

Propriété intellectuelle : Protocole d’accord transitoire sur l’utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des ouvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche

Comité central d’hygiène et de sécurité pour l’enseignement scolaire : Programme annuel de prévention 2009-2010 - réunion du 11-6-2009

Auxiliaires de vie scolaire : Application du dernier alinéa de l’article L. 351-3 du code de l’Éducation

 

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