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11 mars 2011

CAPD du 11 mars : Temps Partiels, LA Direction, Stages CAPA-SH et DDEAS

Cette CAPD sera abordée lors de nos prochaines réunions d’Infos Syndicale de Mars et Avril.

À l’ordre du jour de la CAPD :

  • Liste d’aptitude des directeurs d’écoles
  • Départs en stage CAPA-SH et DDEEAS
  • Échanges Franco-Allemand
  • Temps Partiels
  • Questions diverses

Représentants de l’Administration(7) : l’Inspecteur d’Académie, le Secrétaire Général, l’IEN adjointe à l’IA, l’IEN de Chartres 1, l’IEN de Chartres 3, l’IEN de Chartres 4, la CHEF de la DPE.

Représentants du personnel (7) :David Cochenec pour le SE, Hugues Villemade, Céline Prier, Patrick Théraud, Olivier Thomas, Pascale Dunoyer, Jean-Christophe Rétho pour le SNUipp-FSU 28, .

Secrétariat de la CAPD assuré par Pascale Dunoyer (SNUipp-FSU 28).

  Liste d’Aptitude des directeurs d’École 2 classes et +

41 collègues avaient demandé leur inscription et 29 ont été convoqués à l’entretien (les autres faisant fonction étant dispensés d’entretien).

4 collègues ont reçu un avis défavorable.

Ces derniers, à notre demande, seront reçus individuellement par leur IEN ou un membre de la commission pour leur préciser les raisons du refus.

Le SNUipp-FSU a rappelé son opposition à l’obligation d’entretien pour être inscrit, car la subjectivité d’une telle procédure est souvent de mise.

A l’issue de cette réunion, ce sont 67 collègues supplémentaires (en comptant ceux inscrits les années précédentes) qui pourront postuler sur des directions d’école lors du mouvement 2011. Il y a actuellement plus de 40 directions vacantes. Autant dire qu’il en restera à l’issue des opérations de mouvement.

37 nouveaux collègues sont inscrits, contre 40 l’an dernier, et 60 l’année d’avant : preuve s’il en était besoin que la crise de la direction d’école est loin d’être réglée !

Admis sur la Liste d’Aptitude aux Fonctions de directeur 2 classes et plus

ALMEIDA Lynda

ARAGOU Laurence

BARDE-NOULIN Céline

BENREKIA Lila

BERAUD Marie

BERTRAND Sophie

BETRANCOURT Catherine

Blanc Pascale

BOUCHEREAU Jérôme

BRION Bruno

CONTREPOIS Gaëlle

GASNER-PETTINOTTI Annie

GATEAU Johan

GAUTIER Nathalie

GUENANAIN Christelle

HAMELINE Renaud

ISAMBERT Pieter

Jean Christèle

LABALETTE Françoise

MERLE Franck

PATRIGEON Pascal

PAULAIS Pascale

PIERROT Martine

POUSSET Catherine

SCAVENNEC Marie-Françoise

Candidats dispensés d’entretien

BODIN Sophie

FOURMY Dalila

FOURNIE Rachelle

GOUJON-TEXIER Samuelle

LEBRETON Chloé

MARTIN Nathalie

MATHIEU Christine

POINTEREAU Brigitte

PORCELL Barbara

ROUSSEAU Hervé

SOREL Valérie

VENOT Nathalie

  Départs en stage CAPA-SH et DDEEAS

10 possibilités de départs pour 13 candidats. L’IA a souhaité ne faire partir que 9 collègues, réservant ainsi 1 support pour un DDEEAS.

Nous sommes fermement intervenus pour demander des départs pour toutes les options où des collègues avaient candidaté. Après un débat très âpre et plus d’une demi-heure de discussion, l’IA a accepté des départs dans toutes les options, alors qu’il n’envisageait que des départs en « D » a priori.

Formation D : BIGOT Aymeric, DESLYS Marjolaine, HUET, Aurélie, LACOURTE Isabelle, LEMAITRE-LEZIN Marie-Pierre, RACINET Clotilde, ROUSSEAU Florian, WAJNTRETER-BERGERON Lucie (conditionnelle : VANDEN-ABEELE Elodie)

Formation E : BARAT Patrick

DDEEAS : BOUFFAY Brigitte

  Temps partiels :

105 demandes à 50%

86 demandes à 75% (+50)

47 demandes à 80% (-50)

Toutes les demandes à 50% sont accordées (droit ou autorisation).

Les demandes à 75% sur autorisation sont accordées uniquement au titre des raisons familiales ou médicales.

L’IA, comme il nous l’avait signifié le 4 janvier, a maintenu sa position de n’accorder aucun 80% à l’exception de raisons liées au handicap de leur enfant ou des raisons médicales personnelles (validées par le Médecin conseil des personnels) (5 collègues dans cette situation)

Nous sommes intervenus à nouveau pour les temps partiels à 80% de droit, dénonçant le fait que nos collègues ne devaient pas faire les frais d’un budget sans ambition pour l’école et ses élèves.

Nous avons d’abord une nouvelle fois critiqué la circulaire de l’IA, et démontré, circulaires des autres départements de l’académie à l’appui, qu’elle ne mettait pas en avant une consigne du recteur. L’Inspecteur d’Académie nous a une nouvelle fois signifié le contraire.

Puis nous avons vivement dénoncé les pressions hiérarchiques dans certaines circonscriptions, pressions qui ont conduit au retrait de toutes les demandes à 80% sur Chartres 2.

Nous avons demandé la lecture des avis individuels pour chacun des collègues ayant sollicité un 80% et que l’IA justifie pour chacun d’eux les motivations de son refus…

L’IA a indiqué que les avis, différents pour chacun des collègues seront rédigés à posteriori de la CAPD, qu’ils auront le choix entre 50%, 75% et 100%.

Cette méthode est inacceptable et rend cette décision encore plus arbitraire.

Pour les collègues qui non pas encore fait de demande c’est possible jusqu’au 31 mars

  Echange franco-allemand

Deux collègues du département ont demandé à bénéficier, pour la seconde année, de ce dispositif pour l’année scolaire prochaine. L’IA a refusé ces demandes (pour raisons budgétaires évidemment…).

  Questions diverses


Indemnités de Stages M2


Elles seront mises en paiement une fois le stage accompli complètement (à l’issue des 4 semaines : 3+1).

Le versement devrait avoir lieu courant Mai, pour ceux étant rattachés au département, pour les étudiants hors département prenez contact avec la section.

Entretien carrière


Après la phase expérimentale entre le 13 janvier et le 18 février, c’est la phase de généralisation qui lui emboîte le pas.

Cet entretien concerne les collègues qui ont 2 ans et 20 ans de carrière : 134 pour le département.

2 ans : l’entretien portera essentiellement sur l’entrée dans le métier pour en faire un premier bilan.

20 ans : cette fois-ci il portera beaucoup plus sur les perspectives de carrières des collègues (changement de fonction, de corps, d’administration,…)

Les collègues concernés recevront un courrier, les invitant à l’entretien sur le temps de service…

ORS dans les UE (IME)


Après la réponse alambiquée lors de la CAPD du 27 janvier de l’IEN ASH, c’est à nouveau lui qui a reformulé (selon lui de la même façon) les Obligations de Service : « c’est donc 24h devant élèves + 1 ou 2 heures de synthèses rémunérées en heures sup en fonction de l’âge des élèves »…

… En tout cas ce n’est pas 39h comme on a pu le lire ici ou là.

Retraits de salaires


C’est une raison technique (encore une fois) qui est à l’origine du retrait groupés (4 jours pour certains collègues) des différentes journées de grève sur le traitement du mois de février.

Si vous ne connaissiez pas MOSART (MOdule de Saisie des Absences et Retenues sur Traitement), cette partition contient de fausses notes.

Face à la tentative de proposition de faire lister les grévistes par les directeurs d’écoles, le NON des délégués du personnel a fait trembler les murs de l’IA.

Retraites : demandes conditionnelles


Les réponses peuvent se faire jusqu’à la veille de la date de départ effectif (29 juin ou 30 août).


Indemnités de déplacement et repas


Circulaire 2010-134 du 3 août 2010 (publiée au BO du 9 septembre 2010 et modifiant la circulaire 2006-175 du 9 novembre 2006).Nous avons rappelé à l’IA que les collègues complétant leur service dans une ou plusieurs établissements situés hors de leur résidence administrative et de leur résidence familiale, sont indemnisés :

  • de leurs frais de transport ;
  • de leurs frais de repas, fixés forfaitairement à 7,75 € par repas, lorsqu’ils sont contraints de prendre ces repas hors des communes de leur résidence administrative et de leur résidence familiale (pendant les tranches horaires comprises entre 11 heures et 14 heures pour le repas de midi et entre 18 heures et 21 heures pour le repas du soir).
    Si vous êtes dans cette situation contactez nous pour demander le versement rétroactif des indemnités repas.

Leur résidence administrative correspond à la commune d’implantation de l’établissement dans lequel ils assurent la plus grande part de leurs obligations de service, ou à la commune d’implantation de rattachement administratif lorsqu’ils exercent à part égale dans deux écoles.

Vos délégués du personnel à la CAPD(6 sur 7) : Hugues Villemade, Céline Prier, Patrick Théraud, Olivier Thomas, Pascale Dunoyer, Jean-Christophe Rétho

 

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