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[rouge]Conseil d’école[/rouge] [bleu]Composition, fonctionnement, et particularités[/bleu]

Les débats menés en conseil d’école sur la question des rythmes engendrent de nombreuses questions sur la composition, le fonctionnement et les prérogatives du conseil d’école. Nous y répondons par le biais de cette circulaire. 2Texte de référence2 Code de l’éducation, articles D411-1 à D411-4 et D411-6

Publié le 01-02-2018 - MAJ il y a 7 ans
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